Mentions légales
Mentions Légales
Dernière mise à jour : 26 avril 2026
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient les responsables de la publication et de l'hébergement du site gemmebelle.com.
1. Éditeur du site
Nom de la boutique : Gemmebelle
Raison sociale : Worldwide Apparel Group LLC
Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) — entreprise individuelle
Numéro d'identification : EIN : 41-4779080
Adresse du siège social : House Avenue, Suite 614, Cheyenne, Wyoming 82001, États-Unis
E-mail : support@gemmebelle.com
Site web : gemmebelle.com
2. Directeur de la publication
Conformément à l'article 6-III-1 de la LCEN, le directeur de la publication est le responsable de la boutique Gemmebelle, exploitant individuel de Worldwide Apparel Group LLC.
3. Hébergeur
Nom : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Brien Street, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, images, graphiques, logos, photographies de produits et éléments de design — est la propriété exclusive de Gemmebelle ou de ses fournisseurs de contenu sous licence, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans accord écrit préalable est strictement interdite.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée). L'autorité de contrôle compétente est la CNIL : www.cnil.fr.
6. Conditions Générales de Vente
Les conditions régissant les ventes effectuées sur ce site sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu. Pour plus d'informations, vous pouvez contacter la DGCCRF : www.economie.gouv.fr/dgccrf.
Informations de contact
Nom de la boutique : Gemmebelle
Société : Worldwide Apparel Group LLC
Adresse du siège social : House Avenue, Suite 614, Cheyenne, Wyoming 82001, États-Unis
E-mail : support@gemmebelle.com
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